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AU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JANVIER 2008

AU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JANVIER 2008

Lors de sa réunion de Mardi 15 Janvier, sous la présidence de son maire, le conseil municipal a tout d’abord décidé d’approuver le mode de répartition de l’actif et du passif et du compte au trésor du Syndicat du pays de la vôge décidé par ledit syndicat par délibération du 12 décembre dernier.
URBANISME:
Le conseil a ensuite émis un avis favorable à une demande de certificat d’urbanisme présentée par M. Georges LITAIZE pour un terrain situé au roulon, propriété des consorts LUCIEN. Un avis favorable a été également accordé à une demande de permis déposé par M. Michaël IGIER et Mlle Sonia MENIGOZ concernant un projet de construction d’une maison d’habitation rue du centre.
LOGEMENTS ET LOCATIONS :
Concernant l’achèvement du logement situé au dessus de la mairie, le conseil approuve les avenants aux marchés LEBRUN Joël pour un supplément de 270,25€, ainsi qu’une diminution de 1 649,29€ concernant l’entreprise CLAUDE Didier ainsi qu’une diminution de15,00€ pour la sarl BRICE Marcel.
Pour les logements communaux, le conseil a décidé, sur demande des intéressés, de mettre fin au bail de location du logement de la rue du centre de M. et Mme Gérard L’HOTE à compter du 1er Mars et de mettre également fin à compter du 1er Janvier au bail de location du logement situé 4, rue de la mairie de M. et Mme Marc LOBEL, ce dernier logement a été loué à M. Grégory PEIGNEY et à Mlle Sandra BONNARD pour un loyer mensuel de 370.00€. Le nouveau logement situé au dessus de la mairie a été loué à M. et Mme Marc LOBEL pour un loyer mensuel de 500.00€ avec garage automobile.
Les baux concernant les terrains communaux déjà loués et nouveaux ont été attribués conformément aux propositions de la Commission Agricole.

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