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Au conseil municipal du 25 novembre

Au conseil municipal du 25 novembre

Sous la présidence du maire Alain PIERRE, le conseil a d’abord participé à une présentation effectuée par monsieur CHOLLET technicien ONF, du programme d’ aménagements forestiers qui a été revu en 2005 à l’issue des dommages causés par la tempête d’alors. Ce programme d’une durée de vingt ans s’applique jusqu’en 2015. Il a pour but de planifier une gestion durable et permet de préserver le patrimoine forestier qui, en aucun cas, ne pourrait consister à prélever tous les bois au gré des besoins. Le document précise à quel moment une parcelle sera exploitée, en application d’un principe de sylviculture.
Destination des coupes forestières :
A la suite de ces informations et en toute connaissance de cause, les élus ont décidé d’autoriser des coupes dans les parcelles 31, 35, et 37 dont les produits seront vendus sur pied. Les produits de la parcelle 37 seront vendus façonnés et les houppiers seront destinés aux affouages. Les parcelles 7 et 10 seront proposées aux habitants pour des travaux de nettoyage au prix de 30€ le lot.
Taxe d’aménagement :
Le conseil a ensuite décidé de reconduire le principe du recouvrement de la taxe d’aménagement au taux de 2% (elle peut être comprise entre 1 et 5%). Cette taxe s’applique pour les opérations de construction, de reconstruction et d’agrandissement des bâtiments, installations ou aménagements de toute nature faisant l’objet d’une autorisation d’urbanisme (permis de construire, permis d’aménager, déclaration préalable de travaux). Elle est destinée à financer les travaux d’équipement d’urbanisation communaux et notamment, pour la part départementale, la protection des espaces naturels sensibles.
Groupement d’achat:
Le conseil donne son accord à la proposition faite par le Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale d’ un achat groupé de signatures électroniques nécessaires à la transmission des documents administratifs par des fichiers informatiques (dématérialisation).L’adhésion de diverses communes à ce syndicat est également acceptée.
Portage de repas à domicile:
Une participation pour les frais de mise à disposition de locaux, chambre froide et diverses fournitures pour un montant de 333,78€ est demandée à l’Association du Pays de la Vôge qui gère le service de portage de repas à domicile. A noter que 10 908 repas ont été servis au cours des 12 derniers mois sur les cantons de Xertigny et Bains les Bains.
Cimetières:
Les membres de la « commission cimetière » ont décidé d’engager une réflexion et de proposer une réglementation pour les trois cimetières communaux afin notamment de permettre la reprise des concessions abandonnées.

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